L’Association a pour but la pratique du tennis et l’enseignement de ce sport, dans un esprit d’amitié et de tolérance exempt de toute
considération politique ou religieuse.
Son siège social se situe 16 route des Genévriers 33141 Villegouge.
Le club est composé par tous les adhérents régulièrement inscrits, c’est-à-dire à jour de leur cotisation annuelle.
Le montant des cotisations est révisable chaque année.
Les démissions sont admises sans donner lieu toutefois, sauf cas particulier, à un remboursement du montant de la cotisation.
La suspension ou radiation d’un adhérent peut être demandée au Comité Directeur sur proposition du Bureau pour motifs graves.

Elles se composent :

• des cotisations annuelles
• des subventions éventuellement accordées
• des revenus des biens et valeurs lui appartenant
• des recettes des manifestations sportives
• des recettes des manifestations extra-sportives
• des partenariats et mécénats

Le Comité Directeur
Le club est administré par un Comité Directeur composé de 5 à 7 personnes maximum élus lors de l’Assemblée Générale Ordinaire des membres
actifs présents. Il est élu pour une durée de 2 ans.
Il se réunit pour des décisions relatives aux ressources humaines, aux sujets juridiques, aux projets immobiliers.
Seuls les membres avec plus d’un an d’ancienneté, et âgés de plus de 18 ans, peuvent être élus au Comité Directeur.
Le Comité Directeur se réunit au moins 2 fois par an. Après l’Assemblée Générale il élit chaque année, le Président, le Vice-Président, Le Trésorier,
le Trésorier Adjoint, le Secrétaire, le Secrétaire Adjoint et les responsables de Commissions.
Les membres du Bureau
Le Bureau est composé du Président, Vice-Président, Trésorier, Trésorier Adjoint, Secrétaire, Secrétaire Adjoint et de 10 membres adhérents au
TCIF.
Seuls les membres avec plus d’un an d’ancienneté, et âgés de plus de 16 ans, peuvent être élus au Bureau du Club.
Aucune rémunération ne peut être versée par le club aux membres du Bureau.
Les différentes Commissions
Les Commissions sont mises en place par le Président et le Comité Directeur et sont obligatoirement constituées de membres du Bureau et du
Comité Directeur. Chaque Commission est composée de 3 à 6 membres.
Les diWérentes Commissions :

• Féminine : développement du tennis féminin au sein du club
• Animations / Tournois : organisations des diWérents évènements du club
• Santé / Handicap : développement de la pratique et accompagnement des personnes en situation de handicap ou de pathologies
  diverses.
• Développement / Structures : évolution des structures du club
• Entretien des infrastructures : entretien des courts et du club house
• Jeunes : évènements et animations réservées aux jeunes
• Sportive : la Commission Sportive est source de proposition auprès du Directeur Sportif qui gère l’aspect sportif et organisationnel,
  c’est à lui qu’appartient la décision finale

L’Assemblée Générale se réunit une fois par an et en cas de nécessité sur convocation extraordinaire.
Elle est composée essentiellement de membres actifs du club et à jour de leur cotisation.
Elle est convoquée, qu’il s’agisse de l’Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire, dans un délai d’au moins 15 jours.
Elle délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, mais seulement sur les questions portées à l’ordre du
jour.
A défaut d’atteinte du quorum (du quart au moins des adhérents ayant le droit d’en faire partie) lors de la première convocation, une Assemblée
Générale sera convoquée deux semaines plus tard. Cette dernière pourra délibérer sans qu’aucune condition de quorum ne soit requise.
Elle a non seulement des fonctions électives prévues par l’article 2 mais encore elle délibère sur toutes les questions d’intérêt général et sur
toutes celles qui lui ont été soumises par le Comité Directeur.
Le vote par procuration est admis, toutefois le nombre de procurations est limité à 2 par personnes.

La cotisation doit être acquittée au début de la saison sportive soit à partir du 1er septembre. Le tarif des cotisations annuelles est révisé chaque
année et soumis à l´approbation du Comité Directeur. Seuls sont membres du club les personnes à jour de leur cotisation annuelle. Des facilités
de paiement sont proposées pour permettre à chacun un accès aux structures. Par manquement de paiement, un délai d’un mois est accordé
pour en eWectuer le règlement. Au-delà de ce délai l´ex-adhérent devra acquitter la location horaire au tarif en vigueur jusqu´à ce qu’il ait payé
la nouvelle cotisation.
Location à l’heure : Le tarif est établi par le Comité Directeur selon le tarif en vigueur. La location est payable obligatoirement avant l’accès au
court contre remise d´une quittance par le préposé à la location.
Location au semestre : Elle est payable d’avance selon le tarif annuel en vigueur.
Seuls les moniteurs du club, à jour de leur convention d’activité libérale, sont habilités à dispenser des cours sur les infrastructures du
club.

Les membres du club sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. Les licenciés reçoivent par message électronique leurlicence définitive.
Ils bénéficient, à ce titre, d´une assurance les couvrant lors d´un accident.
Cette assurance agit :

• en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l‘occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements,
  animations pour le compte du club,
• en responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l´auteur du dommage,
• Les membres adhérents du club licenciés dans un autre club seront couverts par leur propre licence-assurance.

Courts Couverts & Extérieurs :
Les réservations s’eWectuent sur l’application Ten’up. Les deux noms des adhérents joueurs doivent être inscrits sur la réservation.
Elles peuvent aussi être faites au club house ou sur Ten’up pour une réservation dans le cadre d’un match de tournoi, d´épreuves individuelles
jeunes ou adultes.
Tout court réservé et non occupé par les joueurs sur le tableau de réservation, sera considéré comme libre et ce, dès le début de la tranche horaire.
La durée d’occupation est limitée à une heure et demi maximum (3 fois 30 minutes).
Chaque joueur doit s’assurer de refermer la porte ainsi que la serrure à code permettant l’accès au court.
Les codes d’accès aux diWérents courts sont exclusivement réservés aux adhérents et ne doivent pas être divulgués à d’autres personnes
extérieures au club.
Occupation des courts :
Location à l’heure : En accord avec le logiciel de réservation selon les heures et courts disponibles.
Location semestrielle : Selon planning établi à l’avance.
Les réservations spécifiques au club et l’ensemble des épreuves par équipes restent prioritaires sur les réservations des adhérents.

Les adhérents ont la possibilité d´inviter des joueurs extérieurs au club (3 fois dans l’année), passé cette utilisation ils seront positionnés sur la
base d’une participation par personne et par heure. Ces locations sont payables avant l’accès au court contre remise d’une quittance par le
préposé à la location.

Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable
même si l’école ou les entraînements se déroulent sur un site différent, un gymnase ou dans une salle située hors de l’enceinte du club.
Les enfants restent sous l’entière responsabilité des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de
l’éducateur. L’inscription d’un enfant à l’école de tennis entraîne l’autorisation parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité
(sorties, compétitions, entraînements).

Une tenue correcte et décente est exigée dans l’enceinte du club et sur les courts.
Le torse nu est interdit.
Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du tennis.

Les courts doivent être maintenus en parfait état de propreté (bouteilles d’eau, papier, déchets… dans la poubelle).
Le club et les parties communes (accès, vestiaires, club-house) doivent également être maintenues en parfait état de propreté.
Le club est ouvert de 9h à 22h sous réserve de la présence d’un membre du Bureau ou d’un salarié ainsi que lors de diverses compétitions.
Les évènements personnels sont interdits dans le club house.
Le club house est un lieu de vie mais est aussi un espace de travail pour les salariés. Chacun doit respecter ces différents espaces.
L’accès à la caisse du bar est réservé aux membres du Bureau et au personnel salarié.
Le club possède une machine à corder qui est dans l’enceinte du club house. L’utilisation de cette machine à corder est réservée exclusivement
au cordeur officiel du club, aux moniteurs et aux personnes s’étant acquittées de la location de la machine à corder en fonction du tarif en vigueur
affiché au club.

Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts, sauf activité organisée en accord avec le club.
L´accès des courts est strictement interdit aux enfants en bas âge. En dehors des courts, ils devront faire l’objet d’une surveillance attentive.
La présence d’animaux est interdite sur les courts. Ils doivent être tenus en laisse dans l’enceinte du club.
Il est interdit de fumer sur les courts.
Accès des deux roues : les propriétaires de vélos ou vélomoteurs pourront les garer sur le parking du club. Toutefois ils devront circuler à pied
dans ladite enceinte.
Les membres du Bureau ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens. En cas de faute grave d’un adhérent, le Bureau
peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive. L’intéressé, invité à fournir ses explications préalablement à toute décision, pourra exercer
un recours auprès de l’Assemblée générale ordinaire, devant laquelle il bénéficiera des mêmes droits pour assurer sa défense. Le club décline
toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts et dans les vestiaires.

L’adhésion au club entraîne l’acceptation sans réserve de toutes les clauses du présent règlement.
Le personnel salarié et les membres du Bureau du club sont mandatés pour faire appliquer le règlement intérieur et veiller à son respect. En cas
de conflit il pourra demander l´assistance d´un membre du Comité Directeur et prendre toute mesure nécessaire.
En conséquence tout membre auteur d´une infraction notoire aux dispositions essentielles ci-dessus, s’expose à des sanctions.